Par email. Ce marché est clôturé . Carte des intercommunalités à fiscalité propre dans la . du lundi au vendredi inclus, de 7h30 à 18h30 . Vice-Président. La Communauté de Communes Usses et Rhône . Elle a été créée par fusion des anciennes communautés de communes du pays de Seyssel , de la Semine et du val des Usses ayant pris effet au 1 er janvier 2017 [ 1 ] . En France, les intercommunalités et les métropoles sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) qui regroupent plusieurs communes dans le but d'exercer certaines de leurs compétences en commun. Le Syndicat - Smecru Navigation. DCE garantis - alertes illimitées - Marchés < 90K inclus. Anglefort, Bassy, Challonges, Chaumont, Chavannaz, Chêne-en-Semine, Chessenaz, Chilly, Clarafond-Arcine, Clermont, Contamine-Sarzin, Corbonod, Desingy, Droisy . Le site des . Ainsi, les statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône reprennent les compétences suivantes : Ses 5 compétences obligatoires : L'aménagement de l'espace communautaire Le développement économique Depuis 2020, le Syndicat devient le SYNDICAT DE RIVIERES LES USSES, et exerce la compétence GEMAPI . Les bornes implantées sur la Communauté de communes Usses et Rhône sont intégrées au réseau public de recharge électrique du SYANE. Frangy dispose d'une seule et unique déchetterie sur la ville accessible . ccur communauté de communes usses et rhône - Chilly Gignez ; 01420 CORBONOD +33 (0)4.50.56.18.30; Site officiel de la mairie Corbonod; Contacter la . 2020 à 21:42 - Temps de lecture : La communauté de communes du pays de Seyssel est une ancienne communauté de communes française du département de la Haute-Savoie. 0. CC USSES ET RHONE 24 Place de L'Orme 74910 SEYSSEL A proximité de Genève, Annecy et Lyon, le territoire du Haut Rhône saura vous satisfaire grâce à ces paysages grandioses et la diversité de ses activités. Horaires d'ouverture. Communauté de communes - Usses et Rhône | Dossier Familial Communauté de communes du Val des Usses La commune de Bassy fait partie de la Communauté de communes Usses et Rhône. Gestion de la relation citoyen de votre ville - Accueil 1 Place de la Mairie 74270 . MENTIONS LEGALES Editeur. Secrétariat : - Lundi Mardi - Jeudi Vendredi : 08h30 à 11h30 Permanence des élus : - Mercredi : 16h à 19h - Deux samedis par mois de 10h à 11h30 (Dates à consulter sous l'icône "Agenda") Nous trouver. TERACTEM, concepteur de territoire intelligent en Haute-Savoie (74) Cet espace souhaité par la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) est destiné à faciliter vos démarches liés au Multi Accueil Les P'tits Lutins situé 170 route de Marsin 74270 Chêne en Semine. Cette intercommunalité regroupait 8 communes était en fonction depuis le 1 janvier 2004. A l'initiative de la Communauté de Communes Usses et Rhône, le Pôle médical des Usses est une opération […] Retour en images. Une circulaire préfectorale en date du 26/07/2017 indique « relèvent de la compétence des EPCI à fiscalité propre, toutes les zones d'activités industrielles, commerciales, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire et . Aussi, afin d'obtenir des prix de vidanges intéressants pour les usagers, la Communauté de Communes Usses et Rhône propose de mettre en place des tournées de vidanges groupées sur les différentes communes de son territoire. Z.A.E. DE LA CROISÉE Zone industrielle CHÊNE-EN-SEMINE (74270 ... Communauté de communes Usses et Rhône Communauté de Communes Usses et Rhône - Mairie de Minzier Elle a la particularité d'accueillir des communes de deux départements : trois de l' Ain et huit de la Haute-Savoie . Pour toutes vos démarches administratives, vous pouvez vous rendre à la mairie de Bassy située au 107 Route 'de l'Église aux horaires d'ouverture indiqués sur cette page. L'enquête publique préalable à l'approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du VAL DES USSES est organisée par la Communauté de Communes Usses et Rhône. Il a un agrément PMI de 25 places/jour la Communauté de Communes Usses et Rhône date du 01/01/2017 est compte aujourd'hui 26 communes. Les élus des Usses sensibilisés aux problématiques de l'eau Usses et Bornes, le territoire rural de la Haute-Savoie Attention, la CC du Val des Usses a disparu le 1 janvier 2017 et a été remplacé par Communauté de communes Usses et Rhône. Elle est remplacée le 1 er janvier 2017 par la communauté de communes Usses et Rhône, fusion des communautés de communes du pays de Seyssel, du val des Usses et de la Semine . Site de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR) Intercommunalité . Permanences téléphoniques : Lundi, mardi, jeudi et vendredi 8h-12h / 14h-16h30. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES USSES ET RHÔNE - Travaux : Mise en place de conteneurs semi-enterrés et aériens - Fourniture de conteneurs semi-enterrés (5m3) - Fourniture de conteneurs aériens 5 m3 - DCE (12) - Clôturé le 11/05/2021. 13. Communauté de communes Usses et Rhône. Le Département de l'Ain porte une politique de développement touristique pour les montagnes de l'Ain au côté de 5 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) : Haut Bugey Agglomération, Pays de Gex Agglomération, Communauté de Communes du Pays Bellegardien, Communauté de Communes Bugey Sud, Communauté de Communes Usses et Rhône. Définitions, méthodes et qualité. Communauté de Communes Usses et Rhône; Communauté de Communes du Genevois; Communauté de Communes Fier et Usses; Communauté de Communes Pays de Cruseilles; Syndicat des Eaux Rocailles et Bellecombe; Communauté d'Agglomération du Grand Annecy . Son siège se situe à Seyssel (Haute . Service urbanisme, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 Communauté de communes - Usses et Rhône Type d . Cette enquête publique se déroulera du jeudi 4 novembre 2021 à 13h30 au lundi 6 décembre 2021 à 12h00, soit une durée de 32 jours consécutifs. Source : Insee, Bases Tous salariés, fichier salariés au lieu de résidence en géographie au 01/01/2021. Lien vers la Communauté de Commune Usses et Rhône (CCUR) et les horaires de la déchetterie : cliquer ici.

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